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Brevet européen · EP3253333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3253333
Numéro de demande
EP16706913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2016
Publié
13 déc. 2017
Délivré
3 avr. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201562112343 P 05.02.2015
Demande PCT
PCT/IL2016/050125 03.02.2016
Publication PCT
WO2016/125160 11.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

Cardiovalve Ltd

1 Yahadut Canada St., 6037501 Or Yehuda, IL

Inventeur

HARITON, Ilia

30900 Zichron Yaackov, IL

HARARI, Boaz

55900 Ganey Tikva, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.