AUF POLYURETHAN BASIERENDE SCHALTBARE KLEBSTOFFE

Brevet européen · EP3253345 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3253345
Numéro de demande
EP16706537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2016
Publié
13 déc. 2017
Délivré
27 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61F 13/00 (2006.01)
C08G 18/48 (2006.01)
C08G 18/62 (2006.01)
C08G 18/79 (2006.01)
C08G 18/81 (2006.01)
C08F 290/06 (2006.01)
C08G 18/10 (2006.01)
C09J 175/04 (2006.01)
Priorité
GB 201501965 05.02.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/025006 05.02.2016
Publication PCT
WO2016/124339 11.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 3 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.03.2020

  7. 27 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

Parties

Inventeur

TUNIUS, Mats

S-412 65 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.