GEZÜCHTETES GEWEBEERSATZSYSTEM
Brevet européen · EP3253417 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3253417
- Numéro de demande
- EP16746019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2016
- Publié
- 13 déc. 2017
- Délivré
- 21 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61L 27/26 (2006.01)A61L 27/48 (2006.01)A61L 27/52 (2006.01)A61L 27/60 (2006.01)A61P 17/02 (2006.01)C12N 5/00 (2006.01)E21B 33/064 (2006.01)F15B 1/16 (2006.01)F15B 1/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201562112883 P 06.02.2015
- Demande PCT
- PCT/CA2016/000032 03.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/123693 11.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 sept. 2025
Transféré
- Titulaire
- The University of British Columbia, University - Industry Liaison Office, 103 - 6190 Agronomy Road, Vancouver, BC V6T 1Z3, Canada → Conexeu Sciences Inc., 50 West Liberty Street, Suite 880, Reno, NV 89501, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 11 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.09.2023
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Inventeur
Vancouver, British Columbia V6T 1 Z3, CA
Vancouver, British Columbia V6T 1 Z3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.