RÜCKHALTEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3253686 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3253686
Numéro de demande
EP16704102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2016
Publié
13 déc. 2017
Délivré
16 avr. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/38 (2025.01)
Priorité
US 201514614208 04.02.2015
Demande PCT
PCT/US2016/014278 21.01.2016
Publication PCT
WO2016/126432 11.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Inventeur

FURNER, Paul, E.

Racine, WI 53406, US

NICKEL, Dirk, K.

Mukwonago, WI 53149, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.