MÜLLBEUTELSPENDER FÜR ABFALLBEHÄLTER

Brevet européen · EP3253689 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3253689
Numéro de demande
EP16747113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2016
Publié
13 déc. 2017
Délivré
19 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
1 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B65F 1/06 (2006.01)
B65F 1/14 (2006.01)
B65D 25/02 (2006.01)
B65D 25/10 (2006.01)
B65D 83/00 (2006.01)
B65D 85/00 (2006.01)
B65D 43/14 (2006.01)
B65B 67/12 (2006.01)
Priorité
US 201562112465 P 05.02.2015
US 201514854913 15.09.2015
Demande PCT
PCT/US2016/016168 02.02.2016
Publication PCT
WO2016/126704 11.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 17 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 17.08.2023

  6. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

RDC SYSTEMS, LLC

856 Tahoe Boulevard, Incline Village, NV 89451, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

CASTRO, Deja S.

Menifee, CA 92584, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.