BAUSTOFFMISCHUNG
Brevet européen · EP3253722 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3253722
- Numéro de demande
- EP15819795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2015
- Publié
- 13 déc. 2017
- Délivré
- 10 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C04B 26/06 (2006.01)F24D 3/14 (2006.01)E04C 2/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014117938 04.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/078740 04.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/087673 09.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 29.06.2026
- 20 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 20.02.2025
- 14 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.03.2024
- 5 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2023
- 22 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 10 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.02.2021
Parties
Inventeur
DUEWEL, Jens
19288 Ludwigslust, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.