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Brevet européen · EP3253997 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3253997
- Numéro de demande
- EP16702459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2016
- Publié
- 13 déc. 2017
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16H 53/08 (2006.01)F16H 25/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201514613427 04.02.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/012505 07.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/126366 11.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 12 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
MURPHY, Michael, Patrick
Mountain View, CA 94043, US
THORNE, Christopher, Everett
Mountain View, CA 94043, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.