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Brevet européen · EP3253997 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3253997
Numéro de demande
EP16702459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2016
Publié
13 déc. 2017
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16H 53/08 (2006.01)
F16H 25/14 (2006.01)
Priorité
US 201514613427 04.02.2015
Demande PCT
PCT/US2016/012505 07.01.2016
Publication PCT
WO2016/126366 11.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 1 févr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2026 → 31.01.2027

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 12 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  4. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Inventeur

MURPHY, Michael, Patrick

Mountain View, CA 94043, US

THORNE, Christopher, Everett

Mountain View, CA 94043, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.