DICHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3254002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3254002
- Numéro de demande
- EP16705422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2016
- Publié
- 13 déc. 2017
- Délivré
- 17 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16J 15/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015101638 05.02.2015
- Demande PCT
- PCT/DE2016/100017 14.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/124172 11.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 25 mai 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 25 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Witte, Weller & Partner Patentanwälte mbB, Phoenixbau, Königstraße 5, 70173 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 24 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2023
- 30 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil
Publié dans Swissreg le 30.05.2019
- 17 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
Parties
Titulaire
72070 Tübingen, DE
Inventeur
72070 Tübingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.