VANNE ELECTRO-COMMANDEE POUR FLUIDE CHAUD
Brevet européen · EP3254006 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3254006
- Numéro de demande
- EP16705455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2016
- Publié
- 13 déc. 2017
- Délivré
- 17 juin 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 27/02 (2006.01)F02D 9/10 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)F02M 26/53 (2016.01)
- Priorité
- FR 1550882 04.02.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/052442 04.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/124720 11.08.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.