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Brevet européen · EP3254165 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3254165
- Numéro de demande
- EP16719894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2016
- Publié
- 13 déc. 2017
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G05D 11/13 (2006.01)B01L 3/02 (2006.01)B01F 13/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201562113249 P 06.02.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/000372 04.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/125027 11.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 13 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 8 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 29 déc. 2022
Rectifié
- Titulaire
- accroma labtech Ltd., Rothsusstrasse 61, Muttenz → accroma labtec Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz
Publié dans Swissreg le 29.12.2022
- 22 déc. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.12.2022
- 22 déc. 2022
Transféré
- Titulaire
- LabMinds Ltd, 57 Woodstock Road, Clarendon Business Centre, Oxford 0X2 6HJ, Royaume-Uni → accroma labtech Ltd., Rothsusstrasse 61, Muttenz
Publié dans Swissreg le 22.12.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
2 entrées antérieures
- 12 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
Somerville, MA 02143, US
Oxford Oxfordshire, OX1 5LQ, GB
Arlington, MA 02476, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.