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Brevet européen · EP3254338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3254338
Numéro de demande
EP16747147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2016
Publié
13 déc. 2017
Délivré
20 oct. 2021
Radié
12 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 12/57 (2011.01)
H01R 13/11 (2006.01)
H01R 43/16 (2006.01)
H01R 13/41 (2006.01)
Priorité
US 201562111245 P 03.02.2015
Demande PCT
PCT/US2016/016258 03.02.2016
Publication PCT
WO2016/126751 11.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  2. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  3. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Inventeur

SOUDY, Aymeric

25000 Besancon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.