EQUIPEMENT D'ECLAIRAGE A STIMULATION OPTIMALE DES FONCTIONS NON VISUELLES

Brevet européen · EP3254538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3254538
Numéro de demande
EP16707839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2016
Publié
13 déc. 2017
Délivré
16 sept. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 47/155 (2020.01)
H05B 47/105 (2020.01)
A61M 21/00 (2006.01)
Priorité
FR 1550896 05.02.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/050164 27.01.2016
Publication PCT
WO2016/124836 11.08.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 16 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2020

Parties

Titulaire

MAQUET SAS

Maquet SAS

Parc de Limère Avenue de la Pomme de Pin, 45160 Ardon, FR

ENTPE

3 Rue Maurice Audin, 69120 Vaulx en Velin, FR

INSERM

Inserm

101 rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR

Inventeur

DUMORTIER, Dominique

69200 Venissieux, FR

COOPER, Howard

69660 Collonges au Mont d'Or, FR

LE BER, David

45380 Chaingy, FR

AVOUAC, Pascale

69100 Villeurbanne, FR

DESOUCHES, Jérôme

45074 Orleans CEDEX 2, FR

GRONFIER, Claude

69003 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.