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Brevet européen · EP3254559 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3254559
Numéro de demande
EP16382265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2016
Publié
13 déc. 2017
Délivré
22 sept. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01M 1/02 (2006.01)
A01M 1/10 (2006.01)
A01M 1/20 (2006.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  2. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  3. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  4. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  5. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  6. 22 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

Parties

Titulaire

SEDQ Healthy Crops, S.L.

SEDQ HEALTHY CROPS, S.L.

C/ Llull, 41, 08005-Barcelona, ES

Inventeur

COLL KLEIN, Francis

08005 - Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.