OSTEOINDUKTIVES KNOCHENMATERIAL
Brevet européen · EP3254710 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3254710
- Numéro de demande
- EP16195867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2004
- Publié
- 13 déc. 2017
- Délivré
- 22 mai 2019
- Radié
- 12 avr. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61L 27/36 (2006.01)A61F 2/28 (2006.01)A61L 27/12 (2006.01)A61L 27/22 (2006.01)A61L 27/26 (2006.01)A61L 27/34 (2006.01)A61L 27/46 (2006.01)A61L 27/48 (2006.01)
- Priorité
- US 462416 P 11.04.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.04.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 26 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Inventeur
Waltham, Massachusetts 02452, US
83600 Allee des Princes B1, FR
deceased, US
Ayer, Massachusetts 01432, US
Brookline, Massachusetts 02445, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.