SCHUH FÜR EIN SEILTRANSPORTSYSTEM MIT MINDESTENS EINEM TRAGSEIL
Brevet européen · EP3254921 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3254921
- Numéro de demande
- EP17175359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2017
- Publié
- 13 déc. 2017
- Délivré
- 10 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B61B 12/02 (2006.01)
- Priorité
- IT UA20164237 09.06.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 7 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2023
- 2 févr. 2023
Rectifié
Publié dans Swissreg le 02.02.2023
- 2 févr. 2023
Publication
Publié dans Swissreg le 02.02.2023
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
3 entrées antérieures
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 11 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 11.05.2021
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
39040 RACINES, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.