ELEKTROMOTORISIERTER TRETROLLER

Brevet européen · EP3254944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3254944
Numéro de demande
EP17171275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2017
Publié
13 déc. 2017
Délivré
24 oct. 2018
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 6/60 (2010.01)
B62M 6/65 (2010.01)
B62M 6/75 (2010.01)
B62M 6/90 (2010.01)
B60L 11/18 (2006.01)
B62K 3/00 (2006.01)
B62K 21/12 (2006.01)
B62K 15/00 (2006.01)
B62M 6/40 (2010.01)
B62K 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016210107 08.06.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Inventeur

ADAM, Christine

39108 Magdeburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.