KLEBSTOFF- UND/ODER DICHTSTOFFZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3255113 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3255113
- Numéro de demande
- EP16173598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2016
- Publié
- 13 déc. 2017
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C09J 201/10 (2006.01)C08K 3/36 (2006.01)C08K 5/54 (2006.01)C08K 5/541 (2006.01)C08K 5/544 (2006.01)C08K 5/548 (2006.01)C09J 143/04 (2006.01)C08K 9/06 (2006.01)C08L 101/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 6 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 06.11.2025
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
VAN DEN PLAS, Dave
2920 Kalmthout, BE
GEBOES, Peter
2630 Aartselaar, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.