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Brevet européen · EP3255128 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3255128
Numéro de demande
EP17175075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2017
Publié
13 déc. 2017
Délivré
1 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C10M 105/42 (2006.01)
C10M 105/44 (2006.01)
C10N 20/02 (2006.01)
C10N 30/02 (2006.01)
Priorité
EP 16173537 08.06.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  6. 30 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  7. 20 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2021

  8. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Inventeur

Flügel, Nadine

53842 Troisdorf, DE

Huber, Wilhelm

50226 Frechen, DE

Mennicken-Meuthen, Martina

52078 Aachen, DE

Stolz, Hermann Josef

53902 Bad Münstereifel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.