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Brevet européen · EP3255272 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3255272
- Numéro de demande
- EP15881197
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2015
- Publié
- 13 déc. 2017
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 21/02 (2006.01)C10K 1/04 (2006.01)C10K 1/18 (2006.01)F01N 5/02 (2006.01)F02B 37/00 (2006.01)F02M 31/06 (2006.01)F02M 31/08 (2006.01)F02M 31/20 (2006.01)F02M 31/00 (2006.01)F02M 31/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015021993 06.02.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2015/084014 03.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/125380 11.08.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Inventeur
KANEDA Atsushi
Osaka-shi Osaka 530-8311, JP
MATSUMOTO Takeshi
Osaka-shi Osaka 530-8311, JP
WAKIZAKA Hiroaki
Osaka-shi Osaka 530-8311, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.