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Brevet européen · EP3255291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3255291
Numéro de demande
EP16746378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2016
Publié
13 déc. 2017
Délivré
7 août 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 29/02 (2006.01)
B62D 3/12 (2006.01)
F16C 17/02 (2006.01)
F16C 27/06 (2006.01)
F16C 25/04 (2006.01)
F16C 29/00 (2006.01)
F16C 27/02 (2006.01)
F16C 33/20 (2006.01)
Priorité
JP 2015019764 03.02.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/050860 13.01.2016
Publication PCT
WO2016/125547 11.08.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

  3. 7 août 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Oiles Corporation, 2-70, Konan 1-chome, Minato-ku, Tokyo, 108-0075, Japon → Oiles Corporation, 1-2-70, Konan, Minato-ku, Tokyo 108-0075, Japon

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Inventeur

NAKAGAWA, Noboru

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP

AKEDA, Kazuhiko

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.