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Brevet européen · EP3255291 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3255291
- Numéro de demande
- EP16746378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2016
- Publié
- 13 déc. 2017
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 29/02 (2006.01)B62D 3/12 (2006.01)F16C 17/02 (2006.01)F16C 27/06 (2006.01)F16C 25/04 (2006.01)F16C 29/00 (2006.01)F16C 27/02 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015019764 03.02.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/050860 13.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/125547 11.08.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
- 7 août 2019
Titulaire
- Titulaire
- Oiles Corporation, 2-70, Konan 1-chome, Minato-ku, Tokyo, 108-0075, Japon → Oiles Corporation, 1-2-70, Konan, Minato-ku, Tokyo 108-0075, Japon
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
NAKAGAWA, Noboru
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
AKEDA, Kazuhiko
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.