VERWENDUNG EINER DICHTHÜLSE
Brevet européen · EP3255330 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3255330
- Numéro de demande
- EP16020226
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2016
- Publié
- 13 déc. 2017
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16L 21/00 (2006.01)F16L 25/14 (2006.01)H02G 3/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.10.2025
- 28 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.10.2025
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 5 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 2 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 02.05.2020
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Inventeur
89522 Heidenheim, DE
89407 Dillingen/Donau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.