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Brevet européen · EP3255477 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3255477
- Numéro de demande
- EP16746639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2016
- Publié
- 13 déc. 2017
- Délivré
- 18 juin 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02C 7/02 (2006.01)G02C 7/04 (2006.01)G02C 7/16 (2006.01)G02B 1/115 (2015.01)G02C 7/10 (2006.01)G02B 1/14 (2015.01)
- Priorité
- JP 2015019661 03.02.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/053110 02.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/125808 11.08.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
SHIOYA, Shunsuke
Maebashi-shi Gunma 371-0046, JP
ITOU, Kazuyoshi
Kawanishi-shi Hyogo 666-0035, JP
NOMURA, Takanori
Wakayama-shi Wakayama 640-8510, JP
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