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Brevet européen · EP3256019 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3256019
Numéro de demande
EP16701945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2016
Publié
20 déc. 2017
Délivré
15 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A45B 9/04 (2006.01)
A63C 11/22 (2006.01)
Priorité
CH 1992015 13.02.2015
CH 3642015 17.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/051848 28.01.2016
Publication PCT
WO2016/128229 18.08.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 25 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.04.2020

  6. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Inventeur

HEIM, Eberhard

72669 Unterensingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.