STERILISATOR
Brevet européen · EP3256174 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3256174
- Numéro de demande
- EP16703762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2016
- Publié
- 20 déc. 2017
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61L 2/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 15154796 12.02.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/052623 08.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/128351 18.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 7 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.