PELLETIEREINRICHTUNG
Brevet européen · EP3256311 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3256311
- Numéro de demande
- EP16709680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2016
- Publié
- 20 déc. 2017
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B30B 11/20 (2006.01)B30B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 500992015 11.02.2015
- Demande PCT
- PCT/AT2016/050027 11.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/127196 18.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 23 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 23.11.2019
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Titulaire
3430 Staasdorf, AT
Inventeur
3430 Staasdorf, AT
3430 Staasdorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.