VORGESPANNTE BALLENHÜLLE
Brevet européen · EP3256319 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3256319
- Numéro de demande
- EP16819079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2016
- Publié
- 20 déc. 2017
- Délivré
- 27 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 15201986 22.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082078 21.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/108891 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 30 janv. 2020
Inventeur
- Inventeur
- MATTSSON, Robert, Nordviksberg 47, 471 95 Skärhamn, Suède → MATTSSON, Robert, Nordviksberg 47, 471 95 Skärhamn, Suède, RUNESSON, Anders Torbjörn Marchal, Aspvägen 14, 333 33 Smålandsstenar, Suède
Publié dans Swissreg le 30.01.2020
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Inventeur
MATTSSON, Robert
471 95 Skärhamn, SE
RUNESSON, Anders Torbjörn Marchal
333 33 Smålandsstenar, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.