VORGESPANNTE BALLENHÜLLE

Brevet européen · EP3256319 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3256319
Numéro de demande
EP16819079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2016
Publié
20 déc. 2017
Délivré
27 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
Priorité
EP 15201986 22.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/082078 21.12.2016
Publication PCT
WO2017/108891 29.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 30 janv. 2020

    Inventeur

    Inventeur
    MATTSSON, Robert, Nordviksberg 47, 471 95 Skärhamn, Suède → MATTSSON, Robert, Nordviksberg 47, 471 95 Skärhamn, Suède, RUNESSON, Anders Torbjörn Marchal, Aspvägen 14, 333 33 Smålandsstenar, Suède

    Publié dans Swissreg le 30.01.2020

  6. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Inventeur

MATTSSON, Robert

471 95 Skärhamn, SE

RUNESSON, Anders Torbjörn Marchal

333 33 Smålandsstenar, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.