FAHRLEITUNGSEINRICHTUNG

Brevet européen · EP3256342 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3256342
Numéro de demande
EP16708384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2016
Publié
20 déc. 2017
Délivré
12 août 2020
Fin de la protection au plus tard
1 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B60M 1/18 (2006.01)
B60M 1/36 (2006.01)
Priorité
DE 102015205009 19.03.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/054390 02.03.2016
Publication PCT
WO2016/146385 22.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 4 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2024

  4. 12 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2023

  5. 19 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.09.2020

  6. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Titulaire

Siemens Mobility GmbH

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

NOACK, Maik

15913 Spreewaldheide / OT Laasow, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.