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Brevet européen · EP3256742 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3256742
- Numéro de demande
- EP16700525
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2016
- Publié
- 20 déc. 2017
- Délivré
- 10 mars 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 13/02 (2006.01)F16K 17/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015001755 11.02.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/000038 09.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/128104 18.08.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
GRILL, Martin
66606 St. Wendel, DE
BRUCK, Peter
66484 Althornbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.