ROHRSCHELLE

Brevet européen · EP3256765 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3256765
Numéro de demande
EP16713616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2016
Publié
20 déc. 2017
Délivré
2 déc. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/24 (2006.01)
F16L 55/035 (2006.01)
F16L 3/10 (2006.01)
Priorité
NL 2014294 13.02.2015
NL 2015499 24.09.2015
Demande PCT
PCT/NL2016/050072 01.02.2016
Publication PCT
WO2016/129993 18.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  2. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Titulaire

J. van Walraven Holding B.V.

Industrieweg 5, 3641 RK Mijdrecht, NL

Inventeur

VAN DER MIK, Robert

3632 GA LOENEN AAN DE VECHT, NL

NIJDAM, Frank

3893 BA Zeewolde, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.