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Brevet européen · EP3256768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3256768
Numéro de demande
EP16749685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2016
Publié
20 déc. 2017
Délivré
11 sept. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 55/10 (2006.01)
B67D 7/32 (2010.01)
B67D 7/04 (2010.01)
Priorité
US 201562113677 P 09.02.2015
Demande PCT
PCT/US2016/017090 09.02.2016
Publication PCT
WO2016/130508 18.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Inventeur

CORNETT, Kenneth D.

Simsbury, Connecticut 06070, US

SRINIVASAN, Niranjan

Beavercreek, Ohio 45431, US

CARMACK, Cameron D.

Tipp City, Ohio 45371, US

LITTLE, James C.

Avon, Connecticut 06001, US

VIDUYA, Andres Deogracias

Hollidaysburg, Pennsylvania 16648, US

BAILLARGEON, Jeremy

Southington, Connecticut 06489, US

CAMPAIGNE, Tim

Tariffville, Connecticut 06081, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.