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Brevet européen · EP3256776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3256776
Numéro de demande
EP15705946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2015
Publié
20 déc. 2017
Délivré
12 juin 2019
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 8/00 (2006.01)
F21K 99/00 (2016.01)
H01L 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2015/052797 10.02.2015
Publication PCT
WO2016/128031 18.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 23 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 23.08.2019

  3. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

FERRINI, Rolando

3006 Bern

BASSET, Guillaume

68330 Huningue, FR

FERNANDEZ, Oscar

4133 Pratteln

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.