KÜHL- UND HEIZSYSTEM
Brevet européen · EP3256798 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3256798
- Numéro de demande
- EP15703081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2015
- Publié
- 20 déc. 2017
- Délivré
- 14 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F25B 29/00 (2006.01)F25B 9/00 (2006.01)F25B 6/04 (2006.01)F25B 25/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2015/052619 09.02.2015
- Publication PCT
- WO2016/128016 18.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 3 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2023
- 28 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 28.02.2023
- 14 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
Parties
Inventeur
50999 Cologne, DE
50999 Cologne, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.