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Brevet européen · EP3256901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3256901
Numéro de demande
EP16702574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2016
Publié
20 déc. 2017
Délivré
11 janv. 2023
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 27/42 (2006.01)
G02B 1/04 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
Priorité
DE 102015102012 12.02.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/052261 03.02.2016
Publication PCT
WO2016/128270 18.08.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  2. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  3. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Titulaire

tooz technologies GmbH

Turnstrasse 27, 73430 Aalen, DE

Inventeur

SCHUSTER, Karl-Heinz

89551 Königsbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.