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Brevet européen · EP3256933 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3256933
- Numéro de demande
- EP15731079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2015
- Publié
- 20 déc. 2017
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Radié
- 20 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/0354 (2013.01)
- Priorité
- CH 195152015 13.02.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2015/064442 25.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/158931 22.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.