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Brevet européen · EP3256934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3256934
Numéro de demande
EP15731357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2015
Publié
20 déc. 2017
Délivré
3 avr. 2019
Radié
19 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/0354 (2013.01)
G01D 5/241 (2006.01)
Priorité
CH 194152015 13.02.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/064435 25.06.2015
Publication PCT
WO2015/158930 22.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  2. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.