BESTRAHLUNGSZIELVERARBEITUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3257053 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3257053
Numéro de demande
EP16700970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2016
Publié
20 déc. 2017
Délivré
26 déc. 2018
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G21G 1/02 (2006.01)
G21C 23/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2015/052646 09.02.2015
WO PCT/EP2015/059525 30.04.2015
WO PCT/EP2015/066670 21.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/050893 18.01.2016
Publication PCT
WO2016/128177 18.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 5 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 05.03.2019

  6. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Titulaire

Framatome GmbH

Paul-Gossen-Strasse 100, 91052 Erlangen, DE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

SYKORA, Alexander

90411 Nuernberg, DE

RICHTER, Thomas Fabian

91080 Marloffstein, DE

KANNWISCHER, Wilfried

96114 Hirschaid, DE

JAAFAR, Leila

91052 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.