VIS D'ASSEMBLAGE DE DEUX COMPOSANTS HORLOGERS
Brevet européen · EP3257393 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3257393
- Numéro de demande
- EP16174609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2016
- Publié
- 20 déc. 2017
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A44C 5/10 (2006.01)G04B 31/00 (2006.01)G04B 13/02 (2006.01)G04B 37/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 21 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
1 entrée antérieure
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Inventeur
F-74160 Saint-Julien-en-Genevois, FR
F-74520 Valleiry, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.