GESICHTSEINWEICHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3257548 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3257548
- Numéro de demande
- EP17171599
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2017
- Publié
- 20 déc. 2017
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61M 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662351830 P 17.06.2016US 201715581919 28.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 18 déc. 2023
Rectifié
- Titulaire
- Taylor, John Richard, 2702 East 5th Street, PMP 336, Tyler, TX 75701, Etats-Unis d'Amérique → Taylor, John Richard, 2702 East 5th Street, PMB 336, Tyler, TX 75701, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 18.12.2023
- 13 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 13 déc. 2023
Inventeur
- Inventeur
- Taylor, John Richard, 2702 East 5th Street, PMP 336, Tyler, TX 75701, Etats-Unis d'Amérique → Taylor, John Richard, 2702 East 5th Street, PMB 336, Tyler, TX 75701, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 9 nov. 2023
Inventeur
- Inventeur
- Taylor, John Richard, P.O.Box 130535, Tyler, TX 75713, Etats-Unis d'Amérique → Taylor, John Richard, 2702 East 5th Street, PMP 336, Tyler, TX 75701, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 09.11.2023
- 8 nov. 2023
Titulaire
- Titulaire
- Taylor, John Richard, P.O.Box 130535, Tyler, TX 75713, Etats-Unis d'Amérique → Taylor, John Richard, 2702 East 5th Street, PMP 336, Tyler, TX 75701, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
1 entrée antérieure
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
Tyler, TX 75701, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.