BEWEGLICHE LADEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3257702 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3257702
- Numéro de demande
- EP17151737
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2017
- Publié
- 20 déc. 2017
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60L 53/16 (2019.01)
- Priorité
- CN 201610410126 13.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 18 déc. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Phihong Technology Co., Ltd., No. 568, Fusing 3rd Road, Gueishan Township, T'ao yuan 333, Taïwan → Zerova Technologies Taiwan Limited, No. 99, Zhengnan 1st St., Yongkang Dist., Tainan City 710006, Taïwan
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
CHEN, Chun-Chen
Taoyuan City,, TW
LEE, Jian-Hsieng
Tainan City 711, TW
KU, Hsiao-Tung
Taoyuan City,, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.