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Brevet européen · EP3257792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3257792
Numéro de demande
EP17001092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2012
Publié
20 déc. 2017
Délivré
27 mars 2019
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 15/32 (2006.01)
C08L 75/04 (2006.01)
C08L 23/16 (2006.01)
C08L 23/26 (2006.01)
F16G 1/14 (2006.01)
Priorité
JP 2011081232 31.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Titulaire

Nitta Corporation

4-26, Sakuragawa 4-chome Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-0022, JP

Inventeur

Shimizu, Shoji

Yamatokohriyama-shi Nara, 639-1085, JP

Yoshida, Takahiko

Yamatokohriyama-shi Nara, 639-1085, JP

Matsumoto, Akihiko

Yamatokohriyama-shi Nara, 639-1085, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.