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Brevet européen · EP3257919 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3257919
- Numéro de demande
- EP16305739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2016
- Publié
- 20 déc. 2017
- Délivré
- 19 août 2020
- Radié
- 20 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 145/14 (2006.01)C10M 169/04 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 30/12 (2006.01)C10N 40/25 (2006.01)C10N 40/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Inventeur
Lançon, Denis
69680 Chassieu, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.