TÜRBESCHLAG
Brevet européen · EP3258038 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3258038
- Numéro de demande
- EP17170195
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2017
- Publié
- 20 déc. 2017
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E05B 47/06 (2006.01)E05B 63/16 (2006.01)E05B 15/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016210779 16.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Inventeur
Schunn, Stephan
71120 Grafenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.