AUTONOMISCHE HYDRAULISCHE EINHEIT
Brevet européen · EP3258102 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3258102
- Numéro de demande
- EP17382359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2017
- Publié
- 20 déc. 2017
- Délivré
- 20 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H05B 1/02 (2006.01)H05B 3/00 (2006.01)H05B 6/12 (2006.01)F04B 53/16 (2006.01)F04B 17/04 (2006.01)F04B 23/02 (2006.01)A47J 31/46 (2006.01)
- Priorité
- ES 201630785 16.06.2016
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 20 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
Parties
Inventeur
08028 Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.