ERWEITERBARER, FLEXIBLER SCHLAUCH

Brevet européen · EP3258152 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3258152
Numéro de demande
EP17175838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2017
Publié
20 déc. 2017
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
12 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16L 11/12 (2006.01)
F16L 11/20 (2006.01)
Priorité
GB 201610378 15.06.2016
GB 201615395 09.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Exel Industries SA

54 Rue Marcel Paul, 51200 Epernay, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Lord, David

Birmingham, West Midlands B76 1AB, GB

Rose, Mike

Birmingham, West Midlands B76 1AB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.