SCHLÄUCHE UND SCHLAUCHADAPTER

Brevet européen · EP3258154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3258154
Numéro de demande
EP17175840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2017
Publié
20 déc. 2017
Délivré
30 mars 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/01 (2006.01)
F16L 33/207 (2006.01)
Priorité
GB 201610378 15.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

EXEL Industries S.A.

52 Rue de la Victoire, 75009 Paris, FR

Inventeur

Boughton, Robert

Birmingham, West Midlands B76 1AB, GB

Ballu, Patrick

Birmingham, West Midlands B76 1AB, GB

Rose, Mike

Birmingham, West Midlands B76 1AB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.