ZUGFESTES KUPPLUNGSSTÜCK
Brevet européen · EP3258155 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3258155
- Numéro de demande
- EP17176066
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2017
- Publié
- 20 déc. 2017
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/084 (2006.01)F16L 37/092 (2006.01)
- Priorité
- NL 2016989 17.06.2016
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
Hendriksz, Henri Willem Mathieu
1474 RC Oosthuizen, NL
Guitoneau, Hans Edward
1613 DH Grootebroek, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.