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Brevet européen · EP3258170 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3258170
Numéro de demande
EP17172632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2017
Publié
20 déc. 2017
Délivré
20 nov. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/22 (2006.01)
Priorité
US 201615180226 13.06.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Titulaire

Fives North American Combustion, Inc.

4455 East 71st Street, Cleveland, OH 44105, US

Inventeur

MILLER, Todd A.

Garfield Heights, OH Ohio 44125, US

ROBERSTON, Thomas F.

Medina Township, OH Ohio 44256, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.