DOSIERVORRICHTUNG FÜR EIN INFUSIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3258223 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3258223
- Numéro de demande
- EP17179898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2008
- Publié
- 20 déc. 2017
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2028
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01F 11/00 (2006.01)A61M 5/168 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)G01F 11/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 07104240 15.03.2007
- Divisionnaire de
- EP15165236
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 24 juin 2026
Titulaire
- Titulaire
- F. Hoffmann-La Roche AG, Grenzacherstrasse 124, 4070 Basel → F. Hoffmann-La Roche AG, Grenzacherstraße 124, 4070 Basel
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.