VERMESSUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3258290 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3258290
- Numéro de demande
- EP17175616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2017
- Publié
- 20 déc. 2017
- Délivré
- 25 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01S 17/42 (2006.01)G01S 17/66 (2006.01)G01S 17/87 (2020.01)G01S 17/89 (2020.01)G01C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016117721 14.06.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 1 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
1 entrée antérieure
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
Tokyo, Tokyo 174-8580, JP
Tokyo, Tokyo 174-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.