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Brevet européen · EP3258296 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3258296
Numéro de demande
EP16174419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2016
Publié
20 déc. 2017
Délivré
26 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01V 3/12 (2006.01)
G01V 8/00 (2006.01)
G01F 23/284 (2006.01)
G01S 13/34 (2006.01)
G01S 13/88 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  5. 25 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 25.08.2023

  6. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

Vega Grieshaber KG

VEGA Grieshaber KG

Hauptstr. 5, 77709 Wolfach, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

GRIESSBAUM, Karl

77796 Mühlenbach, DE

WELLE, Roland

77756 Hausach, DE

WÄLDE, Steffen

78078 Niedereschach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.